Conseil Municipal du 18 mai 1984




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W201 Page 047Séance du 18 mai 1984 - Registre 21W201 Page 047 - Délibération
21W201 Page 048Approbation de procés-verbaux - Registre 21W201 Page 048 - Délibération
21W201 Page 049Prise en charge de frais de formation - Registre 21W201 Page 049 - Délibération
21W201 Page 050Indemnisation d'agents communaux à la suite d'incidents de service|-|Remboursement de frais de stage - Registre 21W201 Page 050 - Délibération
21W201 Page 057Prise en charge des loyers de logements, avenue CHAPPE, neutralisés à demande de la commune - Registre 21W201 Page 057 - Délibération
21W201 Page 058Prime de technicité susceptible d'être allouée en 1984 à certains agents des services techniques municipaux - Registre 21W201 Page 058 - Délibération
21W201 Page 060Reconstruction de l'éclairage public Chemin du SEMPIN - Approbation du dossier d'exécution - Registre 21W201 Page 060 - Délibération
21W201 Page 061Reconstruction du bâtiment central préfabriqué de l'école Calmette - Registre 21W201 Page 061 - Délibération
21W201 Page 062Voirie communale 1984 - Aménagement du chemin du SEMPIN - Dossier technique et d'appel d'offres - Registre 21W201 Page 062 - Délibération
21W201 Page 063Modification de la composition du groupe de travail chargé d'élaborer un projet de règlementation sur la publicité sur le territoire de la commune - Registre 21W201 Page 063 - Délibération
21W201 Page 064Subvention pour aide à l'enfant Kévin IRIEN - Registre 21W201 Page 064 - Délibération
21W201 Page 065Suppression d'indemnités kilométriques au directeur des centres de loisirs|-|Conseil communal de prévention contre la délinquance - Désignation de membres - Registre 21W201 Page 065 - Délibération
21W201 Page 067Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal|-|Implantation industrielle - Garantie communale - Registre 21W201 Page 067 - Délibération
21W201 Page 071Desserte de Chelles par l'autoroute A 104 - Projet d'aménagement du diffuseur CD N° 34|-|Service d'éducation surveillée de Melun - Subvention|-|Communications diverses - Registre 21W201 Page 071 - Délibération
21W201 Page 072Questions diverses - Registre 21W201 Page 072 - Délibération